Retour à la page d’accueil
Accueil > Crédits
 

plus

Informations légales

La société R&D – Rudy & Dubois Consultants est particulièrement attentive au respect des obligations légales de tout éditeur de site Internet et suit les recommandations de la CNIL.

Informations éditeur

R&D – Rudy & Dubois Consultants
5, rue de Charonne 75011 Paris
Responsables de Publication : Alain Rudy & Cathy Dubois.
Ce site a été réalisé par Crayon noir e-médias , agence de communication interactive.

Liens hypertextes

Le site de R&D – Rudy & Dubois Consultants autorise la mise en place d'un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve :
- de ne pas utiliser la technique du lien profond (« deep linking »), c'est-à-dire que les pages du site de R&D – Rudy & Dubois Consultants ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site, mais accessible par l'ouverture d'une fenêtre.
- de mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé.
- que lesdits liens ne contreviennent pas aux intérêts de R&D – Rudy & Dubois Consultants, et qu'ils garantissent la possibilité pour l'utilisateur d'identifier l'origine et l'auteur du document.
Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est strictement interdite.
Attention ! Cette autorisation ne s'applique pas aux sites Internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Pour d'autres utilisations, veuillez nous consulter.

Propriété intellectuelle

Le site Internet de R&D – Rudy & Dubois Consultants est une œuvre de création, propriété exclusive de R&D – Rudy & Dubois Consultants, protégé par la législation française et internationale sur le droit de la propriété intellectuelle. Aucune reproduction ou représentation ne peut être réalisée en contravention avec les droits de R&D – Rudy & Dubois Consultants issus de la législation susvisée.

Messagerie

Les messages électroniques envoyés à R&D – Rudy & Dubois Consultants et les adresses électroniques utilisées pour l'envoi d'informations complémentaires sont susceptibles d'être conservées. Conformément à la loi française (article 27 de la Loi n°78.17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés), vous disposez d'un droit d'opposition (art. 26), d'accès (art. 34 à 38), de rectification (art. 36) et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en vous adressant à Alain Rudy & Cathy Dubois par courrier à l'adresse suivante :

R&D – Rudy & Dubois Consultants
5, rue de Charonne 75011 Paris

Responsabilité

Le site R&D – Rudy & Dubois Consultants propose des liens vers d'autres sites, essentiellement des sites officiels (institutions, organismes publics...) mais aussi vers des sites d'associations ou d'entreprises partenaires. Chaque fois, nous nous efforçons d'indiquer vers quel site nous vous proposons d'aller. Cela dit, ces pages web dont les adresses sont régulièrement vérifiées, ne font pas partie du site de R&D – Rudy & Dubois Consultants. Leur contenu n'engage pas la responsabilité de la rédaction du site.

Lorsque des données présentes sur ce site ont un caractère nominatif, les utilisateurs doivent en faire un usage conforme aux réglementations en vigueur et aux recommandations de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL). Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles, toute diffusion ou utilisation à d'autres fins, notamment commerciales ou publicitaires, est strictement interdite.

Agrandir la police Diminuer la police Imprimer la page Envoyer à un ami